Le livret de famille (pages des parents et de chaque enfant)
Un justificatif récent de domicile du responsable légal (parents, tuteurs…) : facture d’électricité, Gaz ou Télécom, bulletins de salaire, quittance de loyer de moins de 3 mois (photocopie). Pour les futurs résidents orvaltais, le dossier d’inscription scolaire ne sera pris en compte qu’avec les justificatifs suivants : acte d’achat résidence principale ou bail locatif
Votre N° CAF ou MSA et un relevé récent des prestations perçues (téléchargeable sur le site internet de la CAF)
Votre avis d’imposition ou de non-imposition 2022 sur les revenus de l’année 2021 (pour le calcul du quotient familial)
Le certificat de radiation émis par l’école d’origine en cas de changement d’école (document exigé pour l’admission à l’école, l’inscription sera mise en attente si ce document ne peut être fourni lors du dépôt de dossier)
Pour les allergies alimentaires (P.A.I.), compléter le dossier d’inscription scolaire (rubrique PAI)
Toutes copies de jugement (divorce, adoption, tutelle,…).
(Une fiche sanitaire est à compléter avant chaque rentrée scolaire pour l’ensemble des enfants scolarisés. La version 2023/2024 de la fiche sanitaire sera transmise par mail aux familles (y compris pour les nouveaux inscrits) au mois de juin et disponible à cette date sur le site internet de la Ville à la rubrique « Enfance-jeunesse / Ecole » et à l’accueil de la Direction Education Enfance Jeunesse)
A NOTER ! : Les personnes hébergées devront fournir en plus d’un justificatif récent de domicile, une attestation d’hébergement et les papiers d’identités de l’hébergeant.