Archives

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Les archives municipales sont ouvertes à tous. Vous y trouverez des documents utiles pour vos recherches généalogiques, sur la vie démocratique d’Orvault, des documents d’urbanisme sur l’histoire de votre terrain ou votre quartier… Des documents photographiques ou textes anciens.

L’État-Civil

Naissances, mariages, décès : ces évènements de la vie des habitants d’une commune sont enregistrés par toutes les mairies dans des registres d’état-civil. Avant la révolution, les prêtres tenaient des registres paroissiaux où étaient noté les baptêmes, mariages et sépultures (Pour protéger la vie privée des personnes, les actes de naissances et de mariage de moins de 75 ans sont consultables uniquement par les membres de ma famille, sur présentation de pièces justificatives de leur ascendance.)

La Ville d’Orvault possède tous les registres paroissiaux et d’état-civil depuis 1606!

  • Les actes plus anciens, jusqu’en 1912, sont consultables uniquement sur internet, sur le site des Archives départementales de Loire-Atlantique / Fonds d’archives numérisés (link is external).
  • Pour les actes à partir de 1913, rendez vous aux archives municipales de la Ville d’Orvault.

La vie démocratique

Les archives de la Ville sont le reflet de l’administration de la commune depuis sa création.

Aux archives municipales sont conservés par exemple les documents pour :

  • les actes administratifs : les registres de délibérations de la commune depuis la Révolution et les registres d’arrêtés du Maire depuis 1960.
  • les élections politiques : les listes électorales, les procès-verbaux des élections. la population : les recensements de la population depuis 1958, les recensements militaires depuis 1908.

Les documents d’urbanisme

Vous recherchez des informations historiques sur votre terrain ou sur votre quartier ?

Les archives municipales d’Orvault conservent toutes les autorisations d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme) depuis 1942, date de leur entrée en vigueur. D’autres documents sont disponibles: le cadastre napoléonien de 1839 (dont un double est disponible aux Archives départementales), les matrices cadastrales, ou bien le plan du cimetière de 1927 par exemple.

Fond Photographique

Plus de 3000 photographies argentiques sont répertoriées et conservées par la Ville d’Orvault.

Ces photographies retracent l’histoire de la ville en image depuis les années 1970. En couleurs ou noir et blanc, de différents formats,elles évoquent les évènements qui se sont déroulés à Orvault, immortalisent les personnes importantes, et l’évolution des bâtiments et du paysage orvaltais.

Depuis 2004, les photos numériques sont classées et conservées précieusement pour continuer cette collection. La Ville possède également une collection de cartes postales sur différents lieux et monuments de la commune.

Attention, il existe des restrictions sur la communicabilité de certains documents!

Ces délais sont fixés par le code du patrimoine aux articles L.213-1 et suivants (Loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 – art. 17).

Les archives publiques sont communicables de plein droit, à l’exception notamment des documents suivant qui sont communicables à l’expiration d’un délai précis :

  •     Les documents contenant des informations mettant en cause la vie privée et la sécurité des personnes, à la sûreté de l’Etat, la défense nationale, et la sécurité publique, sont communicables au bout de 50 ans à partir de la date du document le plus récent.
  •     Les procédures judiciaires, les minutes et répertoires de notaire, ainsi que les registres d’état civil de naissance et de mariages peuvent être communiqués après un délai de 75 ans après la clôture du dossier ou du registre.
  •     L’enregistrement, le recensement et les documents individuels d’enquêtes statistiques peuvent être communiqués après un délai de 75 ans.
  •     Enfin, les dossiers contenant des informations médicales ne peuvent être librement consultés que 120 ans après la date de naissance de l’intéressé, ou 25 ans après le décès de la personne.

Les archives sont consultables sur place, à l’Hôtel de Ville d’Orvault, ou en effectuant une demande par correspondance.

Nous sommes présents pour vous accueillir aux heures d’ouvertures de la salle de lecture des archives. N’oubliez pas de prendre rendez-vous afin que nous puissions vous accueillir dans les meilleures conditions !

Par téléphone :  02 51 78 31 00

Vous pourrez consulter, transcrire ou photographier les documents. La circulaire n°14114/3244 du 16 juin 1983 du Ministère de la Culture interdit toute photocopie d’actes d’état-civil.

Sous certaines conditions, une copie des documents peut être réalisée par les Archives municipales (photographie, impression); elle vous sera alors facturée selon les tarifs adoptés par le Conseil municipal.

Attention, l’état du document ou l’état du classement peut empêcher la communication des archives.

Vous pouvez demander une copie par voie postale ou électronique des documents qui vous intéressent.
Cette prestation vous sera facturée selon les tarifs adoptés par le Conseil municipal (

).
Par exemple : la transcription intégrale d’un acte d’état civil sera facturé au temps passé à la transcription. 

N’hésitez pas à nous contacter :

  • Par téléphone : 02 51 78 31 00
  • Par voie postale : HÔTEL DE VILLE – 9 RUE MARCEL DENIAU – CS 70616 – 44706 ORVAULT CEDEX

D’autres interlocuteurs peuvent vous aider lors de votre recherche sur Orvault.

L’association Culture Loisirs Orvault (CLO) a une section Histoire locale très active. Ses membres, orvaltais et passionnés de l’histoire de leur ville, effectuent des recherches et rédigent des ouvrages documentés.
site internet du CLO
Josée Guillaud 02.40.94.74.58
Yves Bréhéret : 02 40 63 71 45

 

Les Archives départementales de Loire-Atlantique proposent sur leur site internet ou sur place de consulter des documents sur Orvault, et sur les communes voisines. Des fiches pratiques et des ateliers permettent d’améliorer sa méthodologie de recherche.

Site internet des Archives départementales

Les Archives régionales concentrent les documents produits ou reçus par les services de la Région (documents postérieurs pour la plupart à 1982). Ce sont des sources sur des sujets très étendus : de l´histoire de l´institution régionale à l’histoire locale en passant par la vie politique.

Site internet des Archives régionales

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